Tous les participants doivent être les dépositaires des droits liés aux œuvres utilisées et doivent garantir détenir les droits d’exploitation. Ils s'engagent, en cas d'emprunts à une œuvre préexistante, à en avoir été préalablement autorisés par l'auteur ou les ayants droit de l'œuvre concernée. La SCIC Turbul’lance ne pourra être tenue responsable du non-respect des droits d’auteur des œuvres proposées par les candidats.
En s’inscrivant au Tremplin du Michel, le groupe consent à être filmé et/ou photographié lors de la finale du tremplin et autorise la reproduction, l'utilisation et la diffusion des images réalisées dans le cadre du festival « Le Jardin du Michel » à Toul, ainsi que les images fournies au titre des pré-sélections. Ces images pourront être utilisées par la SCIC Turbul’lance pour la communication du festival « Le Jardin du Michel » ou au titre d’autres événements. Cette autorisation, valable sans limitation de durée, à compter de la date de candidature et de l’acceptation du présent règlement qui en découle, ne concerne que les utilisations dites de promotion et de communication interne et externe réalisées par la SCIC Turbul’lance.
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